Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le Site est édité par :
SOGEPROM
Société anonyme au capital de 54 450 000 €
Siège social : Immeuble Ampère e+, 34-40 rue Henri Regnault, 92400 Courbevoie
RCS Nanterre 722 065 257 – SIRET 722 065 257 00064
N° TVA intracommunautaire : FR28722065257
Titulaire de la carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce n° CPI92012021000000146, délivrée par la CCI Paris Île-de-France
Téléphone : 0 988 290 290 (service et appel gratuits)

Directrice de la publication : Mme Béatrice Lièvre-Théry, Directeur Général

2. Hébergeur

o2switch SAS
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
www.o2switch.fr

3. Conception et réalisation

Marsatwork
118 rue Sainte, 13007 Marseille
marsatwork.fr

4. Objet du site

Le Site présente le programme immobilier Bastide Centhis, situé à Marseille 10e (Saint-Loup), et permet aux personnes intéressées de demander des informations et la brochure du programme.

Les perspectives, plans, illustrations et visuels présentés sur le Site sont non contractuels. Ils sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Seuls les documents contractuels remis lors de la réservation font foi.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, perspectives, plans, logos, marques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de SOGEPROM ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de SOGEPROM est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

SOGEPROM s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site et se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment et sans préavis. SOGEPROM ne peut toutefois garantir l’exhaustivité de ces informations ni l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). SOGEPROM ne saurait être tenue responsable d’une interruption ou d’une indisponibilité du Site, ni des dommages indirects résultant de son utilisation.

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. SOGEPROM n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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